Marque expirée - Marque en non vigueur

T T S CONCEPT INTERNATIONAL
TTS CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
96643565
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2016

Présentation de la marque T T S CONCEPT INTERNATIONAL

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTS CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T T S CONCEPT INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTS CONCEPT domicilié(e) 70, rue du Commandant l'Herminier,35400 SAINT MALO (dossier no 2322714) - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 514 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2322714) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T T S CONCEPT INTERNATIONAL est expirée depuis le 24 septembre 2016.

TTS CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : MER ESSENCE , THALATHERM , CHROMOTHERM , THALAFORM , HIPPOMARINE


TTS CONCEPT SARL - 70, rue du Commandant l'Herminier,35400 SAINT MALO (dossier no 2322714) - 35400 - France - SIREN 410514152


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2322714) - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237549 - Publication au BOPI 1997-05-27

Inscription le 27 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335886 - Publication au BOPI 2001-11-27

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322714 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Services de thalassothérapie et balnéothérapie; recherches en cosmétologie; salons de beauté

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.